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SÉRIE | ENVIRONNEMENT ET SÉCURITÉ Nichan Margossian RISQUES PROFESSIONNELS Caractéristiques • Réglementation Prévention 2e édition RISQUES PROFESSIONNELS CHEZ LE MÊME ÉDITEUR NICHAN MARGOSSIAN Risques et accidents industriels majeurs, 272 pages. Nichan MARGOSSIAN Aide-mémoire du risque chimique, 248 p. CNRS 100 Fiches pratiques de sécurité des produits chimiques au laboratoire, 232 p. CNRS 100 Nouvelles Fiches pratiques de sécurité des produits chimiques au laboratoire, 240 p. Nichan Margossian RISQUES PROFESSIONNELS Caractéristiques Réglementation Prévention 2e édition Du même auteur Risques et accidents industriels majeurs, Dunod, 2006. Entreprises et sécurité du travail, Publibook, 2004. Aide-mémoire du risque chimique, Dunod, 2002. © Dunod, Paris, 2003, 2006 ISBN 2 10 049858 4 TABLE DES MATIÈRES Avant-propos 1 • Généralités et définitions 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 1.7 Notions de risques Accidents du travail et maladies professionnelles Prévention des risques professionnels Organisation de la prévention en France Les différents risques professionnels Ergonomie et conditions de travail Statistiques nationales 2 • Législation – Réglementation – Normalisation 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 Historique La législation européenne La législation du travail en France Le Code du travail Le Code de la Sécurité sociale Normalisation 3 • Les risques mécaniques 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 Généralités Risques mécaniques Prévention des risques mécaniques Certification de conformité des équipements de travail Quelques exemples d’application 4 • Les risques physiques 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 Les risques dus aux vibrations Le risque de surdité Le risque électrique Les risques dus aux rayonnements ionisants Les risques dus aux rayonnements non ionisants Autres risques professionnels d’origine physique VII 1 1 4 16 23 29 31 32 37 37 40 48 49 66 79 85 85 87 92 114 120 125 125 136 146 157 168 179 Table des matières 5 • Les risques dus aux manutentions 5.1 5.2 Les manutentions manuelles Les manutentions mécaniques 6 • Les risques chimiques 6.1 6.2 Généralités et définitions Prévention des risques chimiques 7 • Les risques biologiques 7.1 7.2 Les micro-organismes pathogènes et leur action Prévention des risques biologiques 8 • Les risques de circulation et de transport 8.1 8.2 Risques dus à la circulation et aux transports Prévention des risques de circulation et de transport 9 • Les risques sur les chantiers de bâtiment et de travaux publics 9.1 9.2 Risques dans les activités de bâtiment et de travaux publics Prévention des risques sur les chantiers 10 • Les risques professionnels dans les différentes activités 10.1 10.2 10.3 10.4 Activités de la métallurgie et de la mécanique Industries chimiques et parachimiques Autres activités industrielles Risques pour l’environnement 183 183 193 199 200 224 261 261 268 271 271 273 285 285 290 313 313 316 323 330 11 • Autres problèmes liés aux risques professionnels et à la prévention 333 11.1 11.2 11.3 11.4 VI Stress et facteurs psychosociaux au travail Nouvelles technologies et évolution de la réglementation Problèmes liés à l’environnement Risques dans les activités non industrielles 333 335 337 339 Conclusion 341 Annexe A • Sommaires des principales directives européennes 343 Annexe B • Tableaux synoptiques sur la prévention des risques professionnels 361 Bibliographie 371 Quelques adresses utiles 379 Index alph